Plan d’urbanisme

Le plan d’urbanisme de la Municipalité de Beaumont a été adopté en 2003. Il met en relief les grandes orientations et les affectations du territoire.

Ce plan d’urbanisme a été élaboré suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement de la M.R.C. de Bellechasse.

Le plan d’urbanisme vous permettra de mieux connaître notre municipalité et aussi d’apprécier ce que le Conseil veut pour l’aménagement de son territoire.

En matière d’urbanisme, la municipalité de Beaumont a adopté en 2003 plusieurs règlements pour contrôler le développement de son territoire. Depuis, ceux-ci ont évolué et sont mis à jour périodiquement. Nous les rendons disponibles dans cette section pour vous guider dans la planification de vos projets.

Il est important de comprendre que seuls les documents signés et disponibles au greffe de la municipalité ont une valeur légale. De plus, il est primordial de s’informer auprès de votre service d’urbanisme avant de s’engager dans un projet ou d’interpréter l’information ici disponible.

Seule la municipalité peut autoriser ou refuser un permis ou un certificat. De plus, la responsabilité du citoyen est de s’assurer de la conformité de son projet avec les lois et règlements en vigueur. Il a aussi la responsabilité d’être conforme au Code de construction du Québec et au Code national de prévention des incendies.

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